Licence NFTs

Les conditions générales ont été mises à jour pour la dernière fois le 3 novembre, 2022

PRÉAMBULE

Le présent site internet (le « Site ») est exploité par la société CARFOOLY, société par action simplifiée au capital social de 25.000 €, immatriculée au RCS de Montpellier sous le n° 901 614 867, dont le siège social est situé 200 Rue Paul Eluard, 34980 Saint-Gély-du-Fesc, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège.

Le directeur de la publication est : Monsieur Beguier Emmanuel

Le site est édité par la société KYCY, RCS Beauvais B 891 993 537, 1 Rue du Pont de Paris, 60000 Beauvais – France

Le Site est hébergé par la société OVH, RCS Lille Métropole 424 761 419 00045, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Les présentes conditions contiennent :

• les « Conditions relatives au Produit » applicables à toute commande de NFT (Non Fongible Token, ou Jeton Non Fongible) sur le Site (le « NFT » ou le « Produit »),

• les conditions générales applicables à toute transaction concernant le Produit réalisée sur le Site (« Conditions Générales »).

Le non-respect des présentes Conditions Générales et des Conditions relatives au Produit pourra être sanctionné par la suspension à l’égard de l’utilisateur des droits d’accès et d’utilisation du Site, et ce immédiatement et sans préavis, sans que la responsabilité de CARFOOLY ne puisse être engagée à cet égard et sans incidence sur ses droits et obligations légales.

CARFOOLY se réserve la possibilité de mettre à jour, modifier, suspendre ou supprimer tout ou partie du Site et/ou de son contenu à tout moment et sans préavis, sans que sa responsabilité ne puisse être engagée à cet égard.

CONDITIONS RELATIVES AU PRODUIT

1. OBJET

Les présentes conditions s’appliquent à toute commande de NFT ou Produit réalisée sur le Site. Lorsque l’utilisateur réalise une commande sur le Site, il lui sera demandé de confirmer son acceptation des Conditions Générales qui incluent les Conditions relatives au Produit.

Certaines des stipulations contenues dans les présentes Conditions relatives au Produit peuvent être remplacées ou complétées par des conditions ou mentions supplémentaires qui seront publiées sur le Site. En cas de conflit entre les présentes Conditions relatives au Produit et toute condition ou mention supplémentaire, les conditions supplémentaires prévaudront.

En passant commande sur le Site, l’Acquéreur atteste être une personne physique majeure non- commerçante agissant pour ses besoins personnels. Il certifie avoir la capacité de contracter, et reconnaît avoir préalablement pris connaissance et accepter sans restriction les Conditions Générales incluant les Conditions relatives au Produit au moment de la passation de la commande.

2. DESCRIPTION DU PRODUIT

CARFOOLY met en vente un NFT ou Produit sous la forme d’un certificat numérique adossé à un objet ou à une œuvre graphique.

Le nombre de NFT mis en vente sera limité en fonction de la nature du support auquel le Produit est adossé, ce dont l’Acquéreur sera informé.

L’Acquéreur ne pourra acquérir deux Produit par transaction.

L’Acquéreur est informé que l’acquisition du Produit donnera uniquement lieu à la transmission d’un certificat numérique, à l’exclusion de tout autre support.

CARFOOLY s’engage à ce que soit adossé à ce certificat l’objet ou l’œuvre graphique tel que présenté sur le Site.

Le NFT sera inscrit dans la blockchain Ethereum.

L’acquisition du NFT permettra à son Acquéreur, selon le Produit mis en vente, de bénéficier le cas échéant d’expériences et d’événements en relation avec le Produit, dont il sera informé selon la présentation du Produit qui en sera faite sur le Site ou sur les réseaux sociaux.

3. RÉALISATION D’UNE COMMANDE

Pour réaliser une commande de Produits, l’Acquéreur est invité à suivre les instructions du Site. Il disposera de la faculté de vérifier les détails de votre commande, son prix total, et frais de transaction (Gas Fees) applicables sur la blockchain Ethereum, et de modifier toute erreur avant de confirmer définitivement votre commande de Produits.

L’acquisition du Produit sera subordonnée à la détention par Acquéreur d’un crypto wallet de type MetaMask, sans lequel la transaction ne pourra avoir lieu.

Une fois la commande réalisée sur le Site, CARFOOLY adressera à l’Acquéreur un courriel confirmant les détails de votre commande et accusant réception.

Le paiement intégral de la commande sera effectué au moment de notre confirmation de l’achat du Produit sur le Site.

Le nombre de Produits mis en vente est nécessairement limité. L’Acquéreur renonce à toute réclamation dans l’hypothèse où le Produit ne serait plus disponible au jour où il souhaiterait passer une commande.

CARFOOLY fera ses meilleurs efforts pour informer dans les meilleurs délais les utilisateurs de toute indisponibilité dès que la totalité des Produits sera écoulée.

4. PRIX DES PRODUITS

Tous les prix indiqués sur notre Site sont exprimés en Ethereum ETH et s’entendent toutes taxes comprises, mais hors frais d’inscription à la Blockchain (Gas Fees).

L’Acquéreur sera informé des frais applicables lors de la finalisation de la commande, avant d’avoir à la confirmer.

Le paiement des Produits doit être effectué via un crypto wallet connecté au Site. Les paiements sont débités en Ethereum (ETH).

5. PROPRIÉTÉ DU PRODUIT

La propriété du Produit sera transférée à l’Acquéreur dès l’inscription de la transaction sur la blockchain.

Seule la propriété du jeton non fongible, à savoir un bien de nature incorporelle, sera transférée à l’Acquéreur.

L’acquisition d’un Produit ne donne à l’Acquéreur aucun droit de propriété quel qu’il soit, notamment de nature intellectuelle, concernant l’objet ou l’œuvre graphique auquel le Produit est adossé.

Le risque concernant la propriété du Produit sera transféré à l’Acquéreur au moment où il aura pris possession du Produit.

CARFOOLY garantit l’Acquéreur que le NFT ne porte pas atteinte aux droits de propriété des tiers sur l’objet ou l’œuvre graphique auquel il est adossé, ni aux droits de propriété de nature intellectuelle ni aux droits portant sur les attributs de la personnalité, que ce soient les droits des créateurs de l’objet ou de l’œuvre graphique, ou des tiers.

6. REVENTE DU PRODUIT

En cas de revente du Produit par l’Acquéreur, l’Acquéreur est informé qu’à l’occasion de chaque revente successive, une somme correspondant à 8% du montant de la vente sera due à CARFOOLY et sera soit versée automatiquement sur le crypto wallet lorsque la vente aura lieu sur des plateformes spécialisées de revente de NFT, soit devra être versée par l’Acquéreur sur le crypto wallet de CARFOOLY.

7. DROIT DE RÉTRACTATION

Compte tenu de la nature particulière du Produit objet de la transaction, laquelle suppose une exécution instantanée, l’Acquéreur reconnaît être informé que son droit de rétractation ne pourra être exercé tel que cela est prévu à l’article L.221-28 alinéa 13 du Code de la consommation, dont les dispositions sont reprises ci-après et dont il déclare avoir expressément pris connaissance.

Article L.221-28 alinéa 13 du Code de la consommation :

Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats :

13° De fourniture d’un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.

CONDITIONS GENERALES

8. GARANTIES – RÉCLAMATIONS

   1. Garantie légale :

Le vendeur garant de la conformité du Produit est :

CARFOOLY

Société par actions simplifiée au capital de 25.000 €

200, Rue Paul Eluard, 34980 SAINT-GÉLY-DU-FESC

901 614 867 RCS Montpellier

CARFOOLY est tenue des défauts de conformité du Produit. Tous les Produits fournis par CARFOOLY bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil (garantie des vices cachés) et les articles L.217-1 à L.217-14 et L.411-1 à L.411-2 du Code de la consommation (garantie légale de conformité).

Lorsque l’Acquéreur agit en garantie légale de conformité :

• Il bénéficie d’un délai de deux (2) ans à compter de la délivrance du Produit pour agir ;

• Il est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité durant les vingt- quatre (24) mois suivant la délivrance du bien.

La garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie.

L’Acquéreur peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l’article 1641 du Code civil. Dans cette hypothèse, il ne pourra bénéficier que de la résolution de la vente assortie du remboursement du prix du Produit.

Conformément à l’article L. 217-15 du code de la consommation, les dispositions applicables en matière de garanties légales sont intégralement reproduites ci-après :

« Article L.217-4 du Code de la consommation : Le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. »

« Article L.217-5 du Code de la consommation :

Le bien est conforme au contrat :

1. – S’il est propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant :

   1. s’il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ;

   2. s’il présente les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ;

2. – Ou s’il présente les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. »

« Article L.217-12 : L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. »

« Article 1641 du Code civil : Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus.« 

« Article 1648 du Code civil, premier alinéa : L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’Acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. »

1. 2. Réclamations :

Toute réclamation devra être formulée préalablement par courrier électronique via la rubrique « Contact » du Site, par courrier électronique ou par appel téléphonique au Service Client, dont les coordonnées figurent à la fin des présentes Conditions Générales de vente.

Le cas échéant, le remboursement s’il est justifié sera effectué dans un délai de trente (30) jours suivant l’acceptation de CARFOOLY, par transfert cryptoactif sur le wallet utilisé lors à l’achat utilisée pour le paiement.

L’Acquéreur peut également contacter le service de médiation de la FEVAD (Fédération du E- Commerce et de la vente à distance) en cliquant sur http://www.fevad.com/espace-consommateurs/ les-reclamations-et-les-recours#topContent

9. RESPONSABILITÉ

CARFOOLY ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable :

• en cas de fausses informations ou d’erreur de saisie de ses coordonnées par l’Acquéreur ;

• en cas de mauvaise utilisation de ses identifiants ou du mode opératoire de passation de commande par l’Acquéreur ;

• en cas d’erreur manifeste d’affichage d’un prix dérisoire.

CARFOOLY, dans toutes les étapes du processus de vente en ligne, n’est tenue que par une obligation de moyen. Elle ne saurait être tenue pour responsable des erreurs techniques ou matérielles, ou de tout dommage direct ou indirect tel que notamment perte de données, intrusion,

virus, rupture du service, autres problèmes involontaires ou cas de force majeure résultant tant de l’utilisation du réseau Internet que du Site.

CARFOOLY décline toute responsabilité :

• pour toute interruption du Site ;

• pour survenance de bogues ;

• pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le Site ;

• et plus généralement pour tous dommages, direct ou indirect, qu’elles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au Site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du Site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

En particulier, CARFOOLY n’assume aucune responsabilité pour les dommages qui pourraient être causés au matériel informatique de l’internaute suite à son accès au présent Site, utilisation

ou téléchargement d’un quelconque de ses éléments (données, textes, images, vidéos ou sons… etc…).

En outre, pour des raisons de maintenance, CARFOOLY pourra interrompre son service et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs. L’utilisateur reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

Enfin, CARFOOLY ne saurait être tenue pour responsable du retard, de la perte ou de la mauvaise distribution d’un courrier électronique, ni de son envoi ou non à une adresse électronique erronée.

L’Acquéreur reconnaît que CARFOOLY a satisfait à la totalité de ses obligations de conseil et d’information concernant les caractéristiques essentielles et les modalités de fonctionnement du Site.

Le Site peut inclure des liens vers d’autres sites web ou d’autres sources de l’Internet. Dans la mesure où CARFOOLY ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, CARFOOLY ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, Produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.

De plus, CARFOOLY ne pourra être tenue responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’accès, l’utilisation ou avec le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

CARFOOLY ne pourra être tenue pour responsable des conséquences directes ou indirectes d’une annulation de commande qui ne lui est pas imputable, notamment en cas de perturbations du Site et d’une façon générale pour tout événement indépendant de sa volonté ou cas de force majeure. En tout état de cause, la responsabilité de CARFOOLY est limitée au remboursement des sommes versées pour l’acquisition du Produit et des frais afférents, et sans préjudice de ses droits et recours.

10. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments (textes, logos, images, éléments graphiques ou sonores, logiciels, icônes, mise en page, base de données,…) contenus dans le Site et dans les sites associés sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de CARFOOLY et/ou de ses partenaires et fournisseurs, lorsqu’ils sont titulaires des droits de propriété intellectuelle y afférent.

A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de la société CARFOOLY et/ou de ses partenaires et fournisseurs, l’Acquéreur ne peut procéder à une quelconque reproduction, représentation,

adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web de tout élément composant le Site.

Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur.

CARFOOLY rappelle que toute création de lien hypertexte vers la page d’accueil du présent Site ou toute autre page du Site est soumise à l’accord exprès, préalable et écrit de CARFOOLY.

11. DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

Dans le cadre de la navigation et des achats de ses clients, CARFOOLY collecte des données à caractère personnel les concernant. Pour en connaître le détail et les modalités, il convient de consulter la Politique de protection des données à l’adresse suivante : https://nftouring.io/ politique-relative-a-la-protection-des-donnees-personnelles-et-cookies/

12. INTÉGRALITÉ

Dans l’hypothèse où l’une des clauses des présentes Conditions Générales et des Conditions relatives au Produit serait nulle et non avenue pour quelque raison que ce soit, la validité et le respect de celles-ci n’en seraient pas affectés.

Le défaut d’exercice par CARFOOLY des droits qui lui sont reconnus en application des présentes n’équivaut pas, de sa part, à une renonciation définitive à faire valoir ces droits.

13. DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions Générales, qui incluent les Conditions relatives au Produit, sont soumises à la loi française.

A défaut de règlement amiable, les litiges relatifs aux commandes passées sur le Site sont de la compétence exclusive des tribunaux français, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

Sans préjudice de toute action judiciaire, CARFOOLY n’est pas tenue de faire bénéficier l’Acquéreur de toute remise promotionnelle quelle qu’elle soit, notamment bons d’achat de parrainage, livraison gratuite, etc.

Il est précisé que CARFOOLY adhère au Code Déontologique de la FEVAD (Fédération du E- Commerce et de la Vente A Distance) et au système de Médiation du E-Commerce de cette fédération.

Ces principes de bonne conduite sont codifiés dans un document officiel, appelé « Code déontologique du e-commerce et de la vente à distance » qui peut être consulté sur http:// w w w . f e v a d . c o m / u p l o a d s / fi l e s / P u b l i c a 7 o n s / VF230712_FEVAD_lbbpNouveau_code_d%C3%A9ontologique.pdf

L’Acquéreur peut donc contacter le service de médiation de la FEVAD (Fédération du E-Commerce et de la vente à distance) en cliquant sur http://www.fevad.com/espace-consommateurs/les- reclamations-et-les-recours#topContent.

Par ailleurs, conformément à l’article L.616-2 du Code de la consommation, CARFOOLY informe l’Acquéreur de l’existence de la plateforme mise en ligne par la Commission européenne qui a pour objet de recueillir les éventuelles réclamations issues d’un achat en ligne des consommateurs européens et de transmettre ensuite les cas reçus aux médiateurs nationaux compétents. Ce lien est accessible sur https://ec.europa.eu/consumers/odr/.

CONTACT

Pour toute information, réclamation ou question relative aux présentes Conditions Générales, au Site, ou au Produit, vous pouvez nous contacter :

• Par courriel, à l’adresse : support@nftouring.io

• Par courrier, à l’adresse postale suivante :

CARFOOLY

200, Rue Paul Eluard

34980 Saint-Gély-du Fecs